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Etude de la pollution générée par le transport aérien: amendement de l’Assemblée Nationale au Gouvernement censuré par le Conseil Constitutionnel !
télécharger B.Romagnan lettre du 9 mai 2016 Dans cette lettre, Mme la députée, Barbara Romagnan, apprend à notre correspondant du Doubs que l’amendement AS388 à l’article 10 de la loi « Modernisation de notre système de santé », présenté par M le député G. Sebaoun dans son rapport du 6 novembre 2015, et adopté le 17 décembre 2015, a […]
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Des nouvelles de l’Assemblée Nationale suite à la remise de notre pétition « STOP épandages aériens » et notre réponse.
On a BESOIN DE VOUS pour monter en PUISSANCE Bonjour, Nous avons reçu une réponse de l’Assemblée Nationale, en date du 18 décembre 2015, suite à la remise de notre pétition « STOP épandages aériens », effectuée le 15 juillet 2015. Voir article sur ce site Il nous est répondu : … suit la réglementation concernant les épandages […]
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Remise de notre pétition – réponses officielles reçues
Au sujet de la remise de notre pétition, voir article précédent Réponse de l’Assemblée Nationale du 20 juillet 15 SVP, soutenez la prise en compte de ce sujet capital par l’Assemblée Nationale en envoyant le message suivant à votre député Message type à l’intention de votre député à envoyer en copie à vos […]
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Remise de notre pétition au peuple français – 14-15 juillet 2015
Remise de la pétition ACSEIPICA à Paris 14 et 15 juillet 2015 Petition ACSEIPICA Petit compte rendu et mobilisation générale pour relayer cette information et donner à cette action une ampleur sans précédent Nous nous sommes retrouvés à une demi-douzaine mardi 14 au matin gare de Lyon avec Susy, journaliste, qui venait couvrir notre action […]
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Le député des Hautes Alpes, Joël Giraud, interpelle le ministère de l’Ecologie à propos des « chemtrails » et de la géoingéniérie
Question écrite du député des Hautes Alpes, Joël Giraud En date du 12 novembre 2013, adressée au Ministère de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie Sur le site de l’Assemblée Nationale http://recherche.assemblee-nationale.fr/questions/out/S46/BEMFDKHROYVOKUR1Y84.pdf Texte de la question M. Joël Giraud attire l’attention de M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les phénomènes […]
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