Aller au contenu principal

Association Citoyenne pour le Suivi, l'Étude et l'Information sur les Programmes d'Interventions Climatiques et Atmosphériques

  • 🛑 Articles
  • 📄 documentation essentielle
  • 👁️ Photos du ciel en France
  • Notre_action · nous_rejoindre
        • l'ACSEIPICA
        • Contact et demande d'Adhésion
        • Qui sommes-nous ?
        • Actions
          • Prochaines actions
          • Actions passées
          • Pétitions
          • Échanges officiels
  • Documentation
    • Analyses
    • Documents officiels
    • Études scientifiques
    • Support d'info (flyers, affiches)

Code pénal article 421-2

Lettre au procureur

Publié le 2 octobre 20192 octobre 2019 par Claire Henrion

exemple d’action individuelle

lettre au procureur de la République

les arguments de Michel

Posté dans Actions, JuridiqueTagué Code pénal article 421-2, épandages aériens, plainte contre X5 Commentaires

Soutenez l’association !

Tous les articles

Sites amis

Ciel voilé
GeoEngineering Watch
Vers un climat artificiel ?

Signez notre pétition STOP aux épandages aériens !

Signez la pétition sur MesOpinions.com
ou Télécharger la version imprimable

  • Telegram
  • YouTube
  • Facebook

Association ACSEIPICA
Leymarie - 12300 LIVINHAC

https://www.acseipica.fr/
Lien RSS: https://www.acseipica.fr/feed/

Header Association
  • Qui sommes-nous ?
  • Statuts de l’association
  • Mentions légales
  • Liens utiles
Fièrement propulsé par WordPress | Thème Goran par WordPress.com.